Le présent site est édité par MTL Solutions, société à responsabilité limitée (SARL) de droit français, éditrice du progiciel de gestion intégré BATIPLAN.
Le site est hébergé par [HÉBERGEUR : raison sociale, adresse, téléphone]. Les données de la plateforme BATIPLAN sont hébergées en France.
Le logiciel BATIPLAN, son architecture, son code source, sa documentation et l'ensemble des éléments composant le présent site (textes, graphismes, logos, structure) sont la propriété exclusive de MTL Solutions et de ses auteurs. Le logiciel BATIPLAN a fait l'objet d'un dépôt auprès de l'Agence pour la Protection des Programmes (APP). Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
« BATIPLAN » et « MTL Solutions » sont des dénominations utilisées par MTL Solutions. Toute utilisation non autorisée est interdite.
MTL Solutions s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur ce site, sans toutefois pouvoir la garantir. Les informations présentées le sont à titre indicatif et ne constituent pas un engagement contractuel. MTL Solutions se réserve le droit de les modifier à tout moment.